Pièce 15 - Avis public concernant l’entretien du Pont Jacques Cartier - et certificat de publication de l’avis public

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Cote

CARP PB010-1-D12-15

Titre

Avis public concernant l’entretien du Pont Jacques Cartier - et certificat de publication de l’avis public

Date(s)

  • 15 août 1908. (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel

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Nom du producteur

Alain Gariépy

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

situé entre les paroisses de Cap-Santé et Les Écureuils

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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