Pièce n.i. - Accusé-réception du Ministère du revenu national pour Mme Oscar Gagnon

Zone d'identification

Cote

CARP POC014-1-5-n.i.

Titre

Accusé-réception du Ministère du revenu national pour Mme Oscar Gagnon

Date(s)

  • 16 janvier 1946 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Société d’histoire et de généalogie de Saint-Casimir

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées