Zone d'identification
Cote
CARP POC025-35
Titre
Liste des documents détruits
Date(s)
- 1997-2018 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Quantité et supports
0.06 m.l. de documents textuels. – documents cartographiques
Zone du contexte
Nom du producteur
(1997-2018)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette liste a été préservée afin de laisser une trace des documents détruits lors du traitement effectué en 2026.