Zone d'identification
Cote
CARP POC038-Ch 13
Titre
Lettres patentes – Club de l’âge d’or de Grondines
Date(s)
- 21 mai 1998 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Convention d’affiliation avec FADOQ Régions Québec et Chaudières et Appalaches 1999 et Règlements généreux du Club