Zone d'identification
Cote
CARP PA047-c-2
Titre
Procès verbal et bornage entre Matte, Robert et Marshal William – Quatrième concession de la partie sud-ouest de la seigneurie de Bourg Louis au nord de la rivière Sainte-Anne – Paroisse de St-Raymond
Date(s)
- 24 octobre 1879 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Procès-verbal
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
1ère copie – Ignace Pierre Déry (Arpenteur)