Dossier 160-12 - Règles administratives. Règlements généraux. Convention. Cahier d'accompagnement. Ateliers questions. Comité des priorités soc.

Zone d'identification

Cote

CARP POC007-160-12

Titre

Règles administratives. Règlements généraux. Convention. Cahier d'accompagnement. Ateliers questions. Comité des priorités soc.

Date(s)

  • 1998-99-2000 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Quantité et supports

Documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

FADOQ

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Existence et lieu de conservation des copies

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      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées