Pièce 48 - Statut et règlements

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Cote

CARP POC029-48

Titre

Statut et règlements

Date(s)

  • 1980-1984 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

Association des femmes collaboratrices

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Statuts et règlements adoptés29 mars 1980 à Longueuil. Association des femmes collaboratrices de leur mari (entreprise à but lucratif). 4e assemblée générale1er mai 1984.Correspondance révision 1984.Procédure d’assemblée. Statuts et règlements A.D.F.C. mai 1984.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

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