Dossier 159-23 - Ste Catherine-de-la-Jacques-Cartier. Ordre du jour. Liste statistique. Coupures de journaux. Règlement de régie interne. Lettre patentes. Convention d'affiliation. Résolution. Notes explicatives. Demande d'affiliation. Coupon de renouvellement.

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Cote

CARP POC007-159-23

Titre

Ste Catherine-de-la-Jacques-Cartier. Ordre du jour. Liste statistique. Coupures de journaux. Règlement de régie interne. Lettre patentes. Convention d'affiliation. Résolution. Notes explicatives. Demande d'affiliation. Coupon de renouvellement.

Date(s)

  • s.d. (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Quantité et supports

Documents textuels

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Nom du producteur

FADOQ

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées