Contrats

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Contrats

          Termes équivalents

          Contrats

            Termes associés

            Contrats

              4 Fonds et collections résultats pour Contrats

              4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Collection Ville de Cap Santé
              CARP QM01 · Collection · 1881-1941

              La collection témoigne des activités de la Seigneurie de Bélair : rentes seigneuriales, syndicat national du rachat des rentes seigneuriales, abolition de la loi des rentes seigneuriales, terrier du fief Bélair (les Écureuils), renvoi de la paroisse du Cap-Santé 1881, etc.

              CARP PB026 · Collection · 1801-1956

              Cette collection contient des documents textuels, notamment des contrats de vente, des lettres et des procès-verbaux produits entre 1801 et 1956. La plupart des documents concernent les lots 352 et 353 du rang St-François-Ouest de Cap-Santé et ont pour objet l’arpentage des terres de la famille Marcotte.

              Jean Janssen
              Collection Serge Douville
              CARP PB017 · Collection · 1800-1866

              La collection contient des actes notariés témoignant de transactions et d’événements qui ont marqué l’histoire des familles ayant habité dans le 3e et 4e rangs du territoire actuel de Saint-Marc-des-Carrières au 19e siècle avec les familles Chavigny de la Chevrotière, Delisle, Mayrand, Hamelin, Arcand, Paquin, etc.

              Serge Douville
              Fonds Hamelin - Delisle
              CARP PA073 · Fonds · 1721-1939

              Ce fonds contient des documents notariés : achat, vente, protêt, procuration, contrats de mariage, etc.; divers reçus; des inventaires; des listes d’agriculteurs; de la correspondance, des polices d’assurances, des inventaires, des quittances, etc. Nous retrouvons également des documents sur le Relais de Deschambault, sur les navires l’Étoile et l’Aurore et la barge Lumina Hamelin-Tousignant. Les documents de ce fonds sont complémentaires à d’autres fonds dont le CARP a fait l’acquisition.