Sous-dossier 2.1 - Actes Notariés

Zone d'identification

Cote

CARP PA116-2-2.1

Titre

Actes Notariés

Date(s)

Niveau de description

Sous-dossier

Quantité et supports

documents textuels (8'5 x 14)

Zone du contexte

Nom du producteur

Pierre-Luc Roberge

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

De Chavigny de la Chevrotière aux Produits Cartier de Daniel Thibault Albert Côté à Daniel Thibault et Lorenzo C. Després., Diary Pearl, servitude Bell téléphone, ligne de transmission North Shore Power et Adolphe Rivard, conventions et ratifications entre la Société cooperative agricole régionale de St-Casimir, Compagnie franco canadienne de produits laitiers limitée, Coopérative agricole de Granby (1958), Ernest Guilbault au certificat d'autorisation installation septique (1980) et 2 plans de cadastres 1977 et 1981

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées