Dossier Ch 10 - Procès verbaux 13 octobre 1993 à 15 mai 2008

Zone d'identification

Cote

CARP POC038-Ch 10

Titre

Procès verbaux 13 octobre 1993 à 15 mai 2008

Date(s)

  • 13 octobre 1993 à 15 mai 2008 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

Serge Arcand

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

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      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées