Dossier Ch 17 - Acte de dissolution 14 juillet 2016 et Intégration à la nouvelle FADOQ de Deschambault-Grondines 2016

Zone d'identification

Cote

CARP POC038-Ch 17

Titre

Acte de dissolution 14 juillet 2016 et Intégration à la nouvelle FADOQ de Deschambault-Grondines 2016

Date(s)

  • 2016 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

Serge Arcand

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

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Conditions d'accès

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées